1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
|
\documentclass[a4paper,DIV=12]{scrartcl}
\usepackage[french]{babel}
% On abuse komafont pour réduire la place prise par le titre
\addtokomafont{title}{\vspace*{-3em}}
\addtokomafont{author}{\vspace*{-1em}}
\addtokomafont{date}{\vspace*{-0.5em}}
% On ajoute "Article" devant les sections
\renewcommand\sectionformat{Article\enskip\thesection~:\hspace{1em}}
% On réduit la taille des sections
\addtokomafont{section}{\large}
% On rajoute un peu d'espace entre les paragraphes
\setlength{\parskip}{.8em}
% On enlève de la place après les titres
% (je n'ai pas pu utiliser le paquet dédié titlesec car il cause plein d'erreurs)
%\titlespacing\section{1pt}{*4}{*1.5}
\let\oldsection\section
\renewcommand{\section}[1]{\oldsection{#1}\vspace{-1em}}
\title{Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive de l'association Deuxfleurs}
\date{13 janvier 2020}
\author{Association Deuxfleurs\\10A Allée de Lanvaux, 35700 Rennes}
\begin{document}
\maketitle
Le 13 janvier 2020 à 19 heures, les fondateurs de l’association Deuxfleurs se sont réunis en assemblée générale constitutive au 24 rue des Tanneurs à Rennes. Sont présents Adrien, Alex, Anaïs, Axelle, Louison, Maximilien, Quentin, Rémi et Vincent.
L’assemblée générale désigne Adrien en qualité de président de séance et Quentin en qualité de secrétaire de séance.
Le président de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de l’association et l’état des actes passés pour le compte de l’association en formation.
Puis il rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant :
\begin{itemize}
\item présentation du projet de constitution de l’association ;
\item présentation du projet de statuts ;
\item adoption des statuts ;
\item désignation des premiers membres du conseil ;
\item pouvoirs en vue des formalités de déclaration et publication.
\end{itemize}
Enfin, le président de séance expose les motifs du projet de création de l’association et commente le projet de statuts.
Il ouvre la discussion. Un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée.
Après quoi, personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les délibérations suivantes.
\paragraph{1\iere~délibération} L’assemblée générale adopte les statuts dont le projet lui a été soumis.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
\paragraph{2\ieme~délibération} L’assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres du conseil d'administration :
\begin{itemize}
\item Adrien Luxey
\item Alex Auvolat
\item Maximilien Richer
\item Quentin Dufour
\item Vincent Giraud
\end{itemize}
Conformément aux statuts, cette désignation est faite pour une durée expirant lors de l’assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 13 janvier 2021.
Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions
Nom, prénom et signature du président et du secrétaire de séance
\end{document}
|
